Auteur.e.s mort.e.s avant 1950 ou les joies du domaine public!

 Salut!

Je ne suis pas une grande fan de livres numériques, sauf pour une chose: tout ce qui appartient au domaine public, aussi appelé libre de droits.

Ok, ça mange quoi en hiver ce truc-là?

Par la loi de la nature et jusqu'à preuve du contraire, tous les êtres humains vont mourir un jour.  Quand, on ne le sait pas.  En attendant, tous les êtres humains peuvent produire une oeuvre, qu'elle soit écrite, peinte ou sculptée (on ajoute les enregistrements sonores et visuels, mais c'est pas le point ici).  Ça a été une longue bataille sur lequel je ne reviendrais pas, mais les artistes ont gagné le droit de se voir payer un montant quand leur oeuvre est vendue/interprétée/tout autre variante où elle est utilisée.  On appelle ça le droit d'auteur.  Au moment de la mort d'un.e artiste, peu importe son domaine de création, les droits d'auteur.e passent à ses ayants droits, soit les personnes qui par filiation ou par testament, héritent de ceux-ci.  Ceux-ci peuvent donc toucher les dits-droits d'auteurs pour une certaine période de temps.

(À partir d'ici, oublier les autres domaines de la création autre que l'écrit, je suis loin d'être assez calée dans le domaine pour répondre à vos questions.  Oublier aussi tous les autres territoires en dehors du Canada et pour certains cas, la France et les États-Unis (parce que je zieute aussi ce que font la France et les États-Unis dans ce domaine!).)

Après un certain nombre d'années, les oeuvres tombent donc dans ce que l'on appelle le domaine public.  C'est-à-dire que les oeuvres ne sont plus soumises à des droits d'auteur, peuvent être reproduites, copiées et adaptées sans avoir à payer un sou de redevance.  De même, elles peuvent être téléchargées librement sur Internet, sans le moindre souci.  Le texte devient libre!  Certes, on doit le citer si on l'utilise (rende à César quoi!), mais on n'a pas à débourser un sous pour le faire, on ne peut pas le faire passer pour le sien (ça reste du plagiat), mais tant que la source est bien identifiée, et bien, amusez-vous!

C'est génial n'est-ce pas?  Oui, mais c'est aussi un joyeux bordel. 

Parce que voyez-vous, les pays ne sont pas tous d'accord avec le nombre d'années après la mort de l'auteur.e l'oeuvre tombe dans le domaine public.  Pour le Canada et jusqu'à nouvel ordre, c'est 50 ans suivant l'année de décès de l'auteur.e pour les oeuvres écrites (romans, poésie, essai, pièce de théâtre, etc).  La loi sera bientôt modifiée pour être portée à 70 ans après l'année de décès de l'auteur.e, suite aux renégociations de l'ALENA (ici, un gentil doigt d'honneur à Donald Trump!).  Donc, au moment de la publication de ce billet (mars 2021), tous les auteur.e.s mort.e.s avant 1970 sont dans le domaine public au Canada, à l'exception des cas où l'oeuvre a des  co-auteur.e.s (dans lequel cas, faudra attendre la date de décès ou des co-auteur.e.s)... mais pas en Europe pour qui la référence est de 70 ans.  Aux États-Unis, suite à une modification législative en 1998 (Surnommée le Mickey Mouse protection act... devinez qui a poussé pour son adoption?)  c'est un bordel encore plus grand parce que dépendant si l'oeuvre a ou non été publiée avant 1978, les règles diverges et... j'irais pas plus loin!  Je suis moi-même perdue devant leurs façons de traiter le domaine public!

Donc, si vous avez une tablette ou une liseuse, vous pouvez prendre l'aéroport à Montréal avec des fichiers légaux qui deviennent illégaux à la douane...  Conseil d'amis, tenez-vous en à 70 ans, c'est plus sûr.

Dernier point, la traduction: si l'oeuvre a été traduite, la traduction a aussi ses droits d'auteur.  Au Canada, je n'ai trouvé aucune information à ce sujet, mais en France, vous devez attendre les 70 ans après la mort du traducteur...  Donc, zéro inquiétude pour les textes du XIXe siècle et pour les livres en langue originale.  Les traductions plus récentes sont exclues du droit public.  Et vous pensiez que retraduire certains livres était seulement pour la beauté de la chose?  Bien sûr que non, il y a également des raisons commerciales derrière.

Mais bref, faut être au courant des règles, faut surveiller, cela veut surtout dire que chaque année, au 1er janvier, une floppée de nouvelles oeuvres deviennent accessibles.  En 2021, nul autre que George Orwell est entré dans le domaine public en Europe (attendez-vous à quelques adaptations de 1984!). 

Ça veut aussi dire que des milliers d'oeuvres, parfois indisponibles depuis des années sur le marché du livre régulier deviennent accessibles.  Tout est à portée de main: c'est légal et c'est gratuit.  On peut aller les chercher sans problème.  Mes sites chouchous pour en trouver, c'est ici pour l'international et ici pour le québécois.  Il y a une véritable mine d'or là-dedans.  Bien sûr, le temps ayant écrémé, on a gardé les oeuvres les plus populaires ou considérées comme étant les meilleures des auteur.e.s, mais souvent, leur oeuvre est plus vaste.  Des auteur.e.s oublié.e.s peuvent ressurgir de l'ombre.  Des voix différentes aussi, parce que l'histoire ne les a pas toutes retenues (penser ici à la littérature des femmes, des différentes communautés culturelles ou religieuses, etc).  Ce n'est pas toujours le  meilleur (j'ai lu un Jules Verne qui m'a fait mourir de rire tellement s'était médiocre), mais ça reste une façon d'accéder à tellement plus vaste que ce que le marché de l'édition est capable de supporter.  Parce que non, on ne peut pas garder tous les livres disponibles tout le temps.  Alors le numérique aide à pallier ce trou.

Maintenant, à moi les Dumas, Verne, Zweig, Saint-Exupéry, Dickens, Austen, Woolf, Brontë, Conan Doyle et cie!  À moi les trésors et les perles!  Un clic et c'est sur la liseuse et on est parti pour un grand tour sur leur plume!

Maintenant, le grand problème: trouvez plus de temps pour lire...

@+ Mariane